J.O. 246 du 22 octobre 2006       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 19 octobre 2006 portant nomination au conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés

NOR : SANS0624268A


Par arrêté du ministre de la santé et des solidarités et du ministre délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille en date du 19 octobre 2006, sont nommés membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés :

En tant que représentants des assurés sociaux et sur désignation de :


1. La Confédération générale du travail (CGT)


Titulaires :

M. Butour (Jean-Louis).

M. Ciccotelli (Sylvio).

Mme Isabey (Mijo).

Suppléants :

M. Christmann (Philippe).

Mlle Durand (Sylvie).

Mlle Gaffié (Yolande).


2. La Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)


Titulaires :

M. Dosseto (Gérard).

M. Hamonic (Jean).

M. Rivière (Gérard).

Suppléants :

Mme Peikert (Denise).

M. Soubra (Jean-Claude).

M. Lardy (Stéphane).


3. La Confédération française démocratique du travail (CFDT)


Titulaires :

M. Le Bail (Jean-Paul).

M. Villeminot (Michel).

Mme Brisbois (Anne-Marie).

Suppléants :

M. Ricordeau (Yvan).

M. Popieul (Guy).

Mme Dechamp (Martine).


4. La Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)


Titulaires :

Mlle Sancerni (Isabelle).

M. Moise-Mijon (Michel).

Suppléants :

Mme Paulus (Marie-Claire).

M. Vandenboomgaerde (Pierre-Alexis).


5. La Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)


Titulaires :

Mme Karniewicz (Danièle).

M. Heran (Yves).

Suppléants :

Mlle Yagouni (Lila).

M. Robberechts (Cyrille).

En tant que représentants des employeurs et sur désignation de l'Union professionnelle artisanale :

Titulaires :

M. Lesca (Marcel).

M. Bagel (Serge).

Mme Demoncy (Anne-Marie).

Suppléants :

M. Chassagne (André).

Mme Lachaize (Sylvie).

M. Pineau (Christian).

En tant que personnes qualifiées et sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale :

M. Aquino (Jean-Pierre).

M. de Foucauld (Jean-Baptiste).

Siège également avec voix consultative, en tant que représentant de l'Union nationale des associations familiales :

Titulaire :

M. Odin (Maurice).

Suppléant :

Mme Causse (Christiane).